Tim Cook, le DG d’Apple, affronte une affaire de violations de brevets dans laquelle Apple est condamnée à payer 837 millions de dollars à une université californienne. Andrew Harrer/Bloomberg via Getty Images
Apple devra verser 837 millions de dollars à une université californienne — Caltech — pour violation de brevets technologiques. Parallèlement, le fabriquant de semi-conducteurs Broadcom, fournisseur de composants d’Apple, a été condamné à 270 millions de dollars, ce qui porte le total de l’amende à 1,1 milliards de dollars. Les deux entreprises ont annoncé leur intention de faire appel. “Nous sommes en désaccord avec le fondement factuel et juridique du jugement”, a indiqué Broadcom, interrogé par l’AFP. C’est l’un des jugements les plus sévères jamais prononcés dans une affaire de violations de brevets.
L’Institut de technologie de Californie (Caltech) accusait depuis 2016 ces deux entreprises d’avoir enfreint plusieurs brevets déposés par ses chercheurs sur la transmission par wifi (internet sans fil). Selon ce plaignant, les produits Apple, comme les iPhone, tablettes iPad ou ordinateurs Mac, renfermaient des composants électroniques fabriqués par Broadcom qui copiaient des technologies brevetées. Broadcom était au coeur du procès, car c’est lui qui a emprunté les technologies protégées. Apple, l’un de ses principaux clients, a été lourdement pénalisé par un tribunal qui a estimé qu’il avait très largement bénéficié du délit, en vendant ses produits pour des milliards de dollars.
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Une affaire qui fera jurisprudence ?
“Peu importe s’il y a eu quelqu’un d’autre pour les voler à leur place, ils [Apple] n’avaient pas le droit de tirer profit d’un vol, même s’ils étaient en aval dans la chaîne de production”, a expliqué l’analyste Rob Enderle, d’Enderle…
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